L'intelligence réglementaire

La saine gestion des exigences de conformité réglementaire; une bonne pratique à adopter qui peut s'avérer une source d'économies

L’intelligence réglementaire revêt plusieurs aspects qui, de prime abord, peuvent sembler nébuleux mais qui sont en fait très terre à terre.

  • Quelles sont les exigences de conformité réglementaires auxquelles votre entreprise doit faire face?

  • Les connaissez-vous toutes bien et en détail?

  • Y a-t-il des exigences qui relève de conventions de mise-en marché, de normes ou de standards que vous devez absolument respecter pour continuer de faire des affaires?

  • Quel est votre degré de conformité?

  • Êtes-vous à risque de recevoir une demande d’action corrective, un avis officiel de suspension de permis, une sanction pécuniaire ou pire encore d’être poursuivi?

Comment profiter de l'intelligence réglementaire

​Les situations préalablement mentionnées peuvent être évitées en mettant en place une stratégie basée sur les principes de l’intelligence réglementaire; c’est-à-dire l’optimisation de la conformité face aux différentes exigences et l’établissement d’une longueur d’avance qui permet à vos établissements de demeurer conformes en tout temps et de ne plus être réactif quand les règles changent.

  • Quand avez-vous mis en application les simples observations d’audits ou encore les commentaires verbaux d’un inspecteur ou d’un auditeur alors qu’ils ne faisaient pas partie d’un rapport officiel?

  • Quand avez-vous participé à une consultation réglementaire ou à une rencontre de l’industrie pour la dernière fois? Qu’en avez-vous retiré?

  • Avez-vous partagé les informations avec l’équipe qualité ou l’équipe de production?

  • Quels sont les principaux changements récents et/ou anticipés dans les lois, règlements, normes, standards et programmes clients, etc. qui s’appliquent à votre entreprise?

  • Avez-vous élaboré un plan pour vous y conformer ou attendez-vous que l’autorité réglementaire ou les clients vous le demandent?

  • Comprenez-vous bien les exigences des pays tiers à l’exportation?

  • Avez-vous l’impression d’être désavantagé?  Si oui, pourquoi?

  • Avez-vous évalué comment corriger la situation?

  • Combien vous coûte une non-conformité?

    • En $, en temps-personnes

    • En perte d'efficacité

    • En impact potentiel sur votre réputation

    • En opportunités manquées

    • En produit à retravailler ou à détruire

Voilà autant d’éléments qui constituent les principes de base de l’intelligence réglementaire

Nous sommes en mesure de vous aider à développer, implanter ou encore à améliorer votre stratégie concernant votre conformité réglementaire de façon à ce que vous soyez capable de respecter les exigences de conformité réglementaires et celles de vos clients (incluant celles stipulées dans les référentiels GFSI) mais aussi et c'est le plus important: à garder une longueur d’avance. Cela permettra de simplifier/rationaliser votre approche afin d’améliorer votre efficacité, de minimiser vos efforts pour demeurer conforme, d’évaluer les meilleures stratégies pour profiter des ententes bilatérales entre pays tout en vous faisant réaliser des économies et peut-être plus.