Identification des codes du système harmonisé pour les denrées alimentaires

Les codes SH ou "HS codes" sont le langage planétaire servant à identifier vos produits; le saviez-vous?

Lorsque vous exportez des produits alimentaires, vous remplissez des documents qui décrivent vos denrées.

Afin de vous assurer de payer les droits de douanes reliés à vos produits, ces dernier doivent être nommés correctement et aussi être associé à un code précis qui permet de les classifier dans le grand système de l'Organisation Mondiale des Douanes.

Ces identifiants sont les codes du Système Harmonisé de l'Organisation mondiale des Douanes.  Il en existe pour tout ce qui se transige dans le monde et pas seulement pour les aliments.

À quoi cela peut-il bien servir?  Eh bien à plusieurs choses

  • À respecter les engagement du Canada en tant que membre de l'OMC

  • À enregistrer les transactions des denrées alimentaires entre les pays membres de l'OMC (164 pays)

  • À garantir que vous payez les droits de douanes établis en vertus des accord internationaux et de règles de l'OMC

  • À garantir que la denrée/le produit que vous exportez est le bon, que sa désignation est exacte, non erronée et non frauduleuse

  • À faciliter le transit douanier à l'import et à l'export entre les pays membres de l'OMC

  • À identifier le produit transigé peu importe la langue de votre interlocuteur

​Avantages importants à bien comprendre le système des codes du système harmonisé pour les denrées alimentaires:

  • Afin d'optimiser vos opérations d'import-Export

  • D'éviter des délais inutiles aux douanes pour des papiers incomplets ou erronés

  • D'éviter que vos produits soient retenus au départ et que vous manquiez le départ du navire qui était censé transporter vos produits

  • D'éviter que vos produits soient refusés à destination et qu'ils doivent être retournés au Canada à vos frais

  • D'être certain de bien vous faire comprendre de vos clients et de comprendre vos fournisseurs au sujet des produits transigés, et ce, peu importe la langue

  • De bénéficier des tarifs douaniers appropriés pour vos produits et de ne payer que les frais qui y sont rattachés selon les règles de l'OMC et les ententes entre les pays

Stratégies à évaluer:

Certain produits alimentaires peuvent être classés selon plus qu'un code du système harmonisé ou une catégorie et cela peut avoir un impact sur les tarifs douaniers.  Il est donc important de choisir le bon code et de s'assurer de de pouvoir démontrer que le ou les produits identifiés par ce code correspondent bien à la définition et aux critères qui y sont rattachés.

Par exemple: lorsque vous voulez exporter des produits alimentaires qui sont des denrées de base, certains pays ont des tarifs assez élevés.  Si vous assaisonnez légèrement ces produits, vous pouvez changer de catégorie de produit et par le fait-même de code du système harmonisé.  Cela peut résulter avec un tarif douanier moins élevé.  Il s'agit par contre de vous entendre avec vos clients à l'étranger et de produire les spécifications de produits appropriées pour justifier l'utilisation d'un code différent et approprié à la formulation du produit ainsi modifiée.

Nous sommes en mesure de vous aider avec l'identification des codes du système harmonisé pour les denrées alimentaires et des stratégie possibles en vue d'améliorer vos contrôles relatifs aux opérations d'import - export. Vous serez ainsi en mesure de respecter les exigences de conformités réglementaires en-matières douanières et les exigences de conformité réglementaires en matières d'exportation ainsi que les exigences normatives et celles de vos des clients (incluant celles stipulées dans les référentiels GFSI).  Cela permettra d’améliorer votre efficacité, de minimiser les délais et les pertes financières dues à l'utilisation de codes erronés et de faire des économies.